Bateau : peut-on immatriculer un bateau fluvial et maritime ?

Publié le : 18 mars 20223 mins de lecture

Comme tous les véhicules terrestres, les bateaux et les VNM doivent être numérotés, qu’ils soient d’occasion ou neufs, s’ils concordent à certains critères. Cet enregistrement unique doit au moins être visible dans l’habitacle ainsi que sur la coque, soit directement peinte, soit sur une plaque apposée sur la coque, assurant le même effet que la plaque d’immatriculation de votre voiture. Il est à noter que l’immatriculation maritime obligatoire concerne uniquement les navires d’une longueur d’au moins 2,5 mètres ou d’un moteur d’une puissance supérieure ou égale à 4,5 kW.

Les bateaux affectés à la navigation maritime

En cas d’achat d’un navire destiné à naviguer sur les mers, il existe des démarches administratives d’immatriculation du navire selon plusieurs critères. Deux facteurs sont importants : la longueur du navire, car cela change si elle est inférieure ou supérieure à 7 mètres, et la puissance exprimée en chevaux administratifs.

Si l’étendue de la coque est inférieure à 7 mètres et que la puissance de son moteur ne dépasse pas 22 chevaux exécutifs, une inscription est requise. Toute modification liée à l’immatriculation d’un nouveau propriétaire doit être déclarée à la délégation maritime. L’enregistrement est également requis si la longueur de coque est supérieure ou égale à 7 mètres et qu’il est déplacé entièrement à main d’œuvre. De plus, si l’armateur apporte une modification à l’immatriculation, il doit la déclarer à la délégation maritime.

Les navires consacrés à la navigation intérieure et fluviale

Pour les navires destinés à naviguer dans les eaux intérieures, l’immatriculation du bateau variera également en fonction de la longueur de coque et de la puissance. Aucun enregistrement n’est requis pour les navires d’une longueur de coque inférieure à 2,5 mètres, quelle que soit la puissance du moteur.

Pour les bateaux ayant une longueur comprise entre 2,5 et 5 mètres et possédant une puissance de 4,5 kW et plus, l’inscription est obligatoire. Cette dernière est, en général, obligatoire pour les bateaux dont la longueur de coque varie de 5 m à 20 m.

Quand effectuer une demande d’immatriculation ?

Pour un nouveau bateau, le fabricant ou le concessionnaire peut enregistrer temporairement ce dernier, permettant à l’acheteur de naviguer pendant un mois durant la phase d’enregistrement. Si cette solution ne vous est pas proposée, vous devez demander la première immatriculation du yacht le plus tôt possible pour pouvoir naviguer.

En fait, il est obligatoire avant de commencer la croisière. Dans le cadre d’un achat d’occasion, le nouveau propriétaire doit donc demander une nouvelle carte grise avec un acte de vente dûment signé. Pour les navires étrangers, la première demande d’immatriculation doit d’abord être remplie, pour cela, vous devez vous assurer d’obtenir au préalable une attestation de radiation du pavillon d’origine.

Plan du site